SB 192/290 Dossiers 111 à 130, 1986-1997 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 192/290
Titre:Dossiers 111 à 130
Dates:1986-1997
Période de création:1986 - 1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:110 : Grand Conseil :
- 111 : Questions / interpellations

120 : Conseil d'Etat :
- 120.10 : Généralités
- 120.20 : Convention avec la Croix-Rouge
- 121 : Décisions
- 122 : Propositions
- 123 : Rapports
- 124 : Chancellerie
- 125 : Préfets

130 : Textes légaux, exposés des motifs :
- 130.10 : Généralités

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  motion parlementaire (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=861287
 

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