SB 192/279 Dossiers 103, 1991-1997 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 192/279
Titre:Dossiers 103
Dates:1991-1997
Période de création:1991 - 1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 - Organisation générale de l'enseignement :

10 - Primaire
103 - Surveillance des écoles (Not.: Commissions scolaires et directeurs / Maîtres (principaux) et doyens (répondants) / Délégués de l'Etat / Conflits entre commissions scolaires et municipalités / Plaintes)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  directeur d'école (Matières\D)
  commission scolaire (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=859389
 

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