SB 52 Db 24/ 1 "Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage en vue de la restauration du pignon sud de la cathédrale", 1994.11.01-1994.11.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 Db 24/ 1
Titre:"Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage en vue de la restauration du pignon sud de la cathédrale"
Dates:Novembre 1994
Période de création:01/11/1994 - 15/11/1994
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Auteur(s): VAUD. CONSEIL D'ETAT
Niveaux de la cathédrale: Ca-Da

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
  administration publique - gestion (Matières\A)
  Lausanne (Suisse, VD) - Cathédrale Notre-Dame - Transept, croisillon sud (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=837792
 

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