SB 52 D TRAVAUX RECENTS: DOSSIERS, 1985.01.01-2013.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 D
Titre:TRAVAUX RECENTS: DOSSIERS
Dates:1985 - 2013
Période de création:01/01/1985 - 31/12/2013
Niveau:Série
Importance matérielle:70 boîtes, 13 enveloppes, 1 cartable et 2 cahiers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf Dl, délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=524485
 

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