SB 291/1-14 Actes translatifs de propriété, 1898.04.11-1911.12.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 291/1-14
Titre:Actes translatifs de propriété
Dates:1898-1911
Période de création:11/04/1898 - 30/12/1911
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:14 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  propriété foncière (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=789618
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises