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"Plan des immeubles appartenant à Monsieur Marc Bessard"
1924
Pièce
PP 1018/25
"Recueil de cartes 1". Georges Nicolas-Obadia. Cartes de travail. 29 planches.
01/01/1982 - 30/09/1983
Pièce
PP 657/255
Achat et location.
15/03/1894 - 24/12/1903
Dossier
P Roux 23/22
Achats et ventes de terrains
12/07/1967 - 1976
Sous-dossier
PP 1018/24
Actes translatifs de propriété
11/04/1898 - 30/12/1911
Sous-série
SB 291/1-14
Actes translatifs de propriété
01/04/1898 - 15/03/1912
Sous-série
SB 234/1-40
Affaires de propriété.
01/01/1816 - 31/12/1852
Dossier
PP 642/281
Aménagement du territoire
1972 - 1997
Série
PP 886/103
Aménagement du territoire
1972 - 1997
Série
PP 886/162
Aménagement du territoire
1972 - 1997
Série
PP 886/213
Critères de recherche
Descripteur(s)
propriété foncière (Matières\P)
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