SB 278/2 Réduction de relevés de bâtiments, 1639-2014.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 278/2
Titre:Réduction de relevés de bâtiments
Dates:1639-2014
Période de création:1639 - 31/12/2014
Niveau:Série
Importance matérielle:2558 plans

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Plans de bâtiments publics qui n'ont pas fait l'objet d'une réduction: librement consultables après un délai de 30 ans; plans de bâtiments privés qui n'ont pas fait l'objet d'une réduction: consultables uniquement sur autorisation (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=783459
 

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