SB 278/1 Relevés de bâtiments réalisés par la Rédaction des monuments d'art et d'histoire depuis 1941 et par l'Office de la protection des biens culturels depuis 1972 dans le cadre de la constitution des dossiers de sécurité. , 1601.01.01-2014.12.31 (Série)

Archive plan context


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Ref. code:SB 278/1
Title:Relevés de bâtiments réalisés par la Rédaction des monuments d'art et d'histoire depuis 1941 et par l'Office de la protection des biens culturels depuis 1972 dans le cadre de la constitution des dossiers de sécurité.
Dates:1601-2014
Creation date(s):1/1/1601 - 12/31/2014
Level:Série
Importance matérielle:3150 plans et 6 enveloppes

Information on content and structure

Content:Comprend également quelques plans et documents anciens collectés par la Rédaction des monuments d'art et d'histoire (SB 278/1/109-111, SB 278/1/135/3 et SB 278/1/390-392).

Conditions of access and use

Access regulations:Consultable seulement sur une copie externe (voir sous "Copies, existence et lieu de conservation"), sauf:
- les plans de bâtiments publics qui n'ont pas fait l'objet d'une réduction: librement consultable après un délai de 30 ans;
- les plans de bâtiments privés qui n'ont pas fait l'objet d'une réduction: consultable uniquement sur autorisation (voir au niveau du fonds);
- les plans originaux (SB 278/1/109-111, SB 278/1/135/3 et SB 278/1/390-392): libre (délai de protection échu).
Language:Français
 

URL for this unit of description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=783453
 

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