SB 278/1 Relevés de bâtiments réalisés par la Rédaction des monuments d'art et d'histoire depuis 1941 et par l'Office de la protection des biens culturels depuis 1972 dans le cadre de la constitution des dossiers de sécurité. , 1601.01.01-2014.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 278/1
Titre:Relevés de bâtiments réalisés par la Rédaction des monuments d'art et d'histoire depuis 1941 et par l'Office de la protection des biens culturels depuis 1972 dans le cadre de la constitution des dossiers de sécurité.
Dates:1601-2014
Période de création:01/01/1601 - 31/12/2014
Niveau:Série
Importance matérielle:3150 plans et 6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend également quelques plans et documents anciens collectés par la Rédaction des monuments d'art et d'histoire (SB 278/1/109-111, SB 278/1/135/3 et SB 278/1/390-392).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable seulement sur une copie externe (voir sous "Copies, existence et lieu de conservation"), sauf:
- les plans de bâtiments publics qui n'ont pas fait l'objet d'une réduction: librement consultable après un délai de 30 ans;
- les plans de bâtiments privés qui n'ont pas fait l'objet d'une réduction: consultable uniquement sur autorisation (voir au niveau du fonds);
- les plans originaux (SB 278/1/109-111, SB 278/1/135/3 et SB 278/1/390-392): libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=783453
 

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