SB 264 C 2/5 Expertises civiles: M - Ri, 1956-1986 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 264 C 2/5
Titre:Expertises civiles: M - Ri
Dates:1956-1986 environ
Période de création:1956 - 1986
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:Plusieurs chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Expertises civiles, divorces et attributions d'enfants, effectuées par des collaborateurs du Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (SUPEA).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch), voir notice du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=779008
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises