SB 277/92 Décompte (pièces comptables), 1963.03.28-1963.07.24 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 277/92
Titre:Décompte (pièces comptables)
Dates:28.03.1963-24.07.1963
Période de création:28/03/1963 - 24/07/1963
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=764932
 

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