PP 799/5 ASASM : statuts du 16 mai et du 24 octobre 1987, 1985.01.01-1986.05.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/5
Titre:ASASM : statuts du 16 mai et du 24 octobre 1987
Dates:1986 septembre 17 - 1987 octobre 24
Période de création:01/01/1985 - 31/05/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Note du 17 septembre 1986 de la secrétaire générale au président concernant la révision des statuts. Annexe à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 16 mai 1987: révision des statuts de l'ASASM relative au siège de l'ASASM, au Comité consultatif et à la représentation des sociétés de sourds et des interprètes de la Centrale romande au Comité central. Statuts du 16 mai 1987. Modification des articles relatifs au Messager dans les statuts de l'ASASM, s.d. (entre le 16 mai et le 24 octobre 1987). Statuts du 24 octobre 1987, original signé à la main par le président et la secrétaire générale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 799/510.
 

Descripteurs

Entrées:  ASSOCIATION SUISSE POUR LES SOURDS DEMUTISES. COMITE CONSULTATIF (Personnes\A)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Messager : organe de ralliement des sourds romands (revue) (Matières\M)
  secrétaire général (Matières\S)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=76040
 

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