PP 799/6 ASASM : révision des statuts 1988-1991, 1988.10.27-1991.03.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/6
Titre:ASASM : révision des statuts 1988-1991
Dates:1988 octobre 27 - 1991 mars 5
Période de création:27/10/1988 - 05/03/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Note de la secrétaire générale du 27 octobre 1988 pour la séance du Bureau du 7 novembre 1989 concernant la révision des statuts. Proposition de la Fédération suisse des sourds du 29 décembre 1988 concernant l'adaptation des statuts de l'ASASM. Proposition des associations de parents du 17 mai 1990 concernant la révision des statuts de l'ASASM. Procès-verbal de la 5e séance du groupe de travail "Révision des statuts" du 9 octobre 1990. Avant-projet du 5 mars 1991 pour les statuts d'une fondation constituée par le Service social de l'ASASM et la SRLS.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 799/510.
 

Descripteurs

Entrées:  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  secrétaire général (Matières\S)
  service social (Matières\S)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=76042
 

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