PP 799/4 ASASM : statuts de 1986, 1985.01.01-1986.05.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/4
Titre:ASASM : statuts de 1986
Dates:1985 - 1986 mai 31
Période de création:01/01/1985 - 31/05/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Un sous-dossier sur la modification des statuts de l'ASASM (1985-1986). Un projet de modification des statuts de l'ASASM relatif à la création d'un secrétariat général (5 décembre 1985). Le projet de modification présenté à l'Assemblée générale du 31 mai 1986. Les modifications des statuts adoptés par l'Assemblée générale du 31 mai 1986.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  secrétaire général (Matières\S)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=76038
 

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