PP 799/3 ASASM : statuts de 1983, 1975.01.01-1984.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/3
Titre:ASASM : statuts de 1983
Dates:1975-1984
Période de création:01/01/1975 - 31/12/1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Un dossier, comprenant des pièces de 1982 à 1983, relatif à la modification des statuts de l'ASASM avec un projet de statuts pour l'Association romande des enseignants de la langue des signes (ARELS). Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'ASASM du 7 mai 1983 concernant la modification des statuts. Deux exemplaires des statuts de 1975 dont un porte les modifications, inscrites à la main, apportées le 7 mai 1983. Les statuts de 1983, version dactylographiée. Un dossier relatif au tirage des statuts entre 1983 et 1984. Note de la secrétaire intitulée: "Points à examiner lors de la révision des statuts de l'ASASM" (février 1984). Statuts imprimés de l'ASASM de 1983, édité en 1984 et portant la signature du président et de la secrétaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ASSOCIATION SUISSE POUR LES SOURDS DEMUTISES. COMITE CONSULTATIF (Personnes\A)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  ASSOCIATION ROMANDE DES ENSEIGNANTS DE LA LANGUE DES SIGNES (SUISSE ROMANDE) (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=76036
 

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