PP 799/2 ASASM : statuts de 1975, 1972.03.26-1976.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/2
Titre:ASASM : statuts de 1975
Dates:S.d. (entre le 25 mars 1972 et le 7 mai 1975) - 1976
Période de création:26/03/1972 - 31/12/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Un projet de révision des statuts de l'ASASM (s.d., après le 25 mars 1972, avant le 7 mai 1983). Les statuts de l'ASASM de 1975 reliés avec le règlement du Comité consultatif de 1976. Un organigramme de l'ASASM est annexé.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ASSOCIATION SUISSE POUR LES SOURDS DEMUTISES. COMITE CONSULTATIF (Personnes\A)
  organigramme (Matières\O)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=76034
 

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