SC 121/85 [Cote non utilisée], 1111 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 121/85
Titre:[Cote non utilisée]
Dates:---
Période de création:1111
Niveau:Dossier
Importance matérielle:---

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Cote réservée pour le registre 1928-1952, manquant. Celui-ci doit cependant être considéré comme définitivement perdu.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=757674
 

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