SB 262/78 Rubriques 14.1.1 à 15/2, 1992 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/78
Titre:Rubriques 14.1.1 à 15/2
Dates:1992
Période de création:1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rubrique 14: Économie rurale: notamment contribution à l'exploitation agricole du sol dans des conditions difficiles et indemnités pour des prestations à caractère écologique et terminologie agricole.
- Rubrique 15: Associations de la production fruitière: notamment Union fruitière vaudoise (UFV) et bourse des fruits de l'arrondissement de Lausanne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756714
 

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