SB 262/74 Rubriques 29/1 à 31/3, 1991 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/74
Titre:Rubriques 29/1 à 31/3
Dates:1991
Période de création:1991
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rubrique 29: Informations financières et économiques: comptoir suisse.
- Rubrique 30: Droit foncier: notamment Fédération romande des consommatrices et Association suisse pour l'aménagement du territoire.
- Rubrique 31: Départements fédéraux et autres cantons: notamment Fonds d'investissement agricole (FIA) et Office vaudois de crédit agricole.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756706
 

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