SB 262/64 Rubriques 4/11 à 6/15, 1991 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/64
Titre:Rubriques 4/11 à 6/15
Dates:1991
Période de création:1991
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rubrique 4: Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce et Service des forêts et de la faune sous rubrique secteur "vert".
- Rubrique 5: Service de l'agriculture: notamment communications internes, lettres, réponses à la Commission de gestion, procès-verbaux, liste de ménages desservis par la Poste, proposition pour le Conseil d'État, documents d'organisation des tâches comptables et étude de prestataire.
- Rubrique 6: Formation professionnelle agricole: notamment Conférence des directeurs des écoles agricoles et don en faveur de la formation professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756623
 

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