SB 262/55 Rubriques 13.6.2 à 14.3, 1990 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/55
Titre:Rubriques 13.6.2 à 14.3
Dates:1990
Période de création:1990
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rubrique 13: Production animale: notamment renouvellement des Commissions de surveillance, des sanctions et de recours et Service vaudois d'inspection et de consultation en matière d'économie laitière.
- Rubrique 14: Économie rurale: notamment économie alpestre et problèmes généraux de politique agricole.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756599
 

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