SB 262/25 Rubriques 25/4.1 à 26/2, 1986 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/25
Titre:Rubriques 25/4.1 à 26/2
Dates:1986
Période de création:1986
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rubrique 25: Aides, actions spéciales: notamment vente de pommes à prix réduit et vente de pommes de terre à prix réduit.
- Rubrique 26: Aménagement du territoire: notamment séances et procès-verbaux du Conseil d'administration de la Fondation d'investissement rural (FIR).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756543
 

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