K XIII 375/15 Dossiers particuliers, 1936-1963 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 375/15
Titre:Dossiers particuliers
Dates:1936-1963
Période de création:1936 - 1963
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Affaires n'ayant pas abouti, A - J.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756056
 

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