K XIII 375/11-16 Personnel enseignant, 1936-1979 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 375/11-16
Titre:Personnel enseignant
Dates:1936-1979
Période de création:1936 - 1979
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Dossiers généraux (K XIII 375/11-14) : libre (délai de protection échu).
- Dossiers particuliers (K XIII 375/14-16) : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756051
 

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