SB 262/4 Rubriques 12/2.2 à 14.6, 1983 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/4
Titre:Rubriques 12/2.2 à 14.6
Dates:1983
Période de création:1983
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rubrique 12: Production végétale: notamment préposés à la culture des champs et taxe professionnelle sur la culture maraîchère.
- Rubrique 13: Production animale: notamment rubrique rapports de sanctions du Service vaudois d'inspection et de consultation en matière d'agronomie laitière.
- Rubrique 14: Économie rurale: notamment économie alpestre et loi sur le développement économique rural.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755705
 

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