K XIII 74 C/3/3/2 Feuilles comptables de clôture de la fin d'année, 1983.01.01-1985.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 74 C/3/3/2
Titre:Feuilles comptables de clôture de la fin d'année
Dates:05.01.1983 - 31.01.1985)
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1985
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755559
 

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