K XIII 74 C/3/3/1 Correspondance et documents comptables concernant les débiteurs, les créanciers et les factures, 1963.01.01-1964.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 74 C/3/3/1
Titre:Correspondance et documents comptables concernant les débiteurs, les créanciers et les factures
Dates:15.01.1963 - 03.12.1964
Période de création:01/01/1963 - 31/12/1964
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:17 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755558
 

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