K XIII 73/2/11 Correspondance et autres documents des années 1881-1890, 1881.02.08-1890.09.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 73/2/11
Titre:Correspondance et autres documents des années 1881-1890
Dates:08.02.1881-02.09.1890
Période de création:08/02/1881 - 02/09/1890
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie d'1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- La Chancellerie d'Etat du Canton de Vaud
- La Chancellerie du Conseil d'Etat
- Le président du Conseil d'Etat
- L'archiviste d'Etat à Lausanne Aimon-Napoléon-Isbrand de Crousaz
- Le Greffier du Tribunal du district d'Avenches
- Emile Masson directeur de la prison centrale de Chillon
- Le Département de justice et police
- L'officier de l'état civil de Vuarrens
- Le Département des travaux publics, études et constructions
- Le Département de l'intérieur du Canton de Vaud
- La Municipalité des Clées
- Le président du Tribunal du district de Lausanne
- Le Département des finances du Canton de Vaud
Au sujet de:
- Feuilles des avis officiels
- Recueil des lois 1880
- Feuille des avis officiels du 8 février 1881
- Modification du règlement pour l'archiviste d'Etat du 4 novembre 1864
- Accusation de réception et note de débours au sujet des registres de Cossonay, Yverdon, Nyon, Payerne, Echallens et Morges
- Décision du Conseil d'Etat de faire activer le dépouillement et le classement des archives cantonales
- Annotations de l'archiviste concernant l' "Invitation au Conseil d'Etat à faire compléter les répertoires des registres de l'état civil déposés aux Archives cantonales" (séance du 4.11.1886)
- Séance du Conseil d'Etat du 1er octobre 1887 concernant le classement des registres de l'état civil
- Assignation du poste d'aide-archiviste
- Examen et gestion du Département de justice et police pour l'année 1889
- Examen de la nomenclature des nouvelles feuilles de la carte topographique suisse
- Arrangement des archives de la cathédrale
- Etablissement des répertoires des registres de l'état civil
- Service de nettoyage et de chauffage du bureau cantonal à la Cathédrale
- Autorisations du Département de justice et police pour les remises des documents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755468
 

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