K XIII 73/2/10 Correspondance, 1872.01.01-1880.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 73/2/10
Titre:Correspondance
Dates:8.5.1872-16.8.1880
Période de création:01/01/1872 - 31/12/1880
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie d'1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lettre de la Chancellerie de la Confédération suisse à l'archiviste cantonal à Lausanne concernant un exemplaire du projet de constitution fédérale pour la votation du 12 mai 1872. (08.05.1872)
- Lettre du Canton de Berne à l'archiviste cantonal à Lausanne concernant la publication du deuxième volume "Fontes rerum bernensium". (27.11.1872)
- Correspondance et autres documents des années 1872-1880 concernant:
-- Le Département de justice et police
-- L'archiviste d'Etat à Lausanne Aimon-Napoléon-Isbrand de Crousaz
-- Le président du Conseil d'Etat
-- La préfecture du district de Lausanne
-- Le Département militaire
-- Le Greffier du Tribunal du district de Nyon, Payerne, Yverdon, Vevey, Rolle, Pays-d'Enhaut, Oron, Orbe, Morges, Lavaux, la Vallée, Grandson, Cossonay, Aubonne, Aigle,
-- La Menuiserie et parqueterie, usine à vapeur, Maurel Frères de Lausanne
-- Emile Masson, directeur des prisons de Chillon
-- Les officiers de l'état civil de Sullens et de Belmont
-- Le chancelier d'Etat
-- Le Département de l'instruction publique et des cultes
Au sujet de:
- Demande d'autorisation de remettre des copies des actes notariaux
- Archives de Chillon
- Rapports concernant les travaux aux Archives cantonales
- Archives de la préfecture de Lausanne
- Remise des registres notariaux et au Département de justice et police, à la préfecture de Lausanne, à l'archiviste de l'Etat et au Département militaire
- Circulaires du Département de justice et police
- Annotations de l'archiviste cantonal à Lausanne
- Arrangement et classement des registres de l'état civil
- Arrêté du Conseil d'Etat du 15 octobre 1878 concernant le service des employés dans les bureaux de l'administration cantonale
- Archives des évêques de Lausanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755467
 

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