K XIII 73/1/7/7 Correspondance concernant les registres des paroisses, 1823.01.05-1823.10.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 73/1/7/7
Titre:Correspondance concernant les registres des paroisses
Dates:05.01.1823 - 28.10.1823
Période de création:05/01/1823 - 28/10/1823
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie d'1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Constantine district d'Avenches
- Montcherand district d'Orbe (05.01.1823-07.03.1823)
- Correspondance et notes de factures de Pierre-Louis Roguin-La Harpe président du Département de justice et police. (23.10.1823-25.10.1823)
2 factures rédigées par Berne concernant la remise et le transport du cartulaire de Lausanne. (28.10.1823)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755408
 

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