K XIII 73/1/7/6 Correspondance et rapports, 1822.01.01-1822.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 73/1/7/6
Titre:Correspondance et rapports
Dates:1822 - 1822
Période de création:01/01/1822 - 31/12/1822
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie d'1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lettre de la paroisse d'Orbe au Département de justice et police concernant les copies des registres d'état civil. (23.01.1822)
- Rapport du Conseil d'Etat concernant l'inspection dans le Canton pour rechercher les monuments restants qui pourraient enrichir le Museum cantonal. (14.10.1822)
- Le Département de l'intérieur aux Juges de paix du Canton concernant une circulaire envoyée par les "Conservateurs des antiquités du Canton." (15.10.1822)
- Le Département de justice et police recherche les titres intitulés Lausanne et le vieux cartulaire original de Lausanne: correspondance et rapports entre le commissaire Jean-Henry Ansermier, le Département de justice et police et la Chancellerie. (24.08.1822-27.12.1822)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755407
 

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