K XIII 73/1/7/4 Archives cantonales déposées à la Cathédrale: rapports de la Commission des archives et 1 extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat, 1820.01.01-1820.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 73/1/7/4
Titre:Archives cantonales déposées à la Cathédrale: rapports de la Commission des archives et 1 extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat
Dates:17.08.1820 - 15.12.1820
Période de création:01/01/1820 - 31/12/1820
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755405
 

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