K XIII 73/1/5/3 Rapports, correspondance, divers, 1802.01.15-1802.08.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 73/1/5/3
Titre:Rapports, correspondance, divers
Dates:15.01.1802 - 21.08.1802
Période de création:15/01/1802 - 21/08/1802
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie d'1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapport du Grand Chef du bureau de liquidation à la Chambre administrative concernant des titres et des actes retirés à Aigle, Vevey et Rolle. (15.01.1802)
- Demande d'un laissez-passer pour les Archives de la Cathédrale faite par la Chambre administrative au Préfet national, avec réponse positive. (31.03.1802/1.04.1802)
- Département de justice et police à la Chambre administrative: copies des arrêtés concernant l'autorisation aux réparations à faire au bâtiment dans lequel sont déposées les archives cantonales à Lausanne. (13.04.1802/ 16.04.1802)
- Lettre du président de la Chambre administrative au Préfet national concernant le passage d'information au sujet d'un personnage de "doute confiance" qui surveillait la porte des Archives. (19.04.1802)
- Lettre de Jean-Louis-Benjamin Leresche aux administrateurs concernant la sécurité des archives de Lignerolle. (11.05.1802)
- Lettre de la Chambre administrative au Préfet national concernant le déplacement, l'arrangement et la sécurité de leurs archives. (16.06.1802)
- Lettre du Président du Tribunal spécial au Préfet national concernant la remise des archives du Tribunal spécial. (21.08.1802)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755395
 

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