K XIII 73/1/5/1-4 Rapports, copies d'arrêtés, correspondance et inventaires concernant divers dossiers, 1800.08.08-1820 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 73/1/5/1-4
Titre:Rapports, copies d'arrêtés, correspondance et inventaires concernant divers dossiers
Dates:1800 - 1802
Période de création:08/08/1800 - 1820
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755392
 

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