Zone d'identification |
| Cote: | K XIII 69 C/1 |
| Titre: | Registre de contrôle de sortie et de rentrée des documents déposés à la Cathédrale |
| Dates: | 1839 - 1910 |
| Période de création: | 01/01/1839 - 31/12/1910 |
| Niveau: | Pièce |
| Importance matérielle: | 1 registre |
|
Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | "No 1er. Registre-Contrôle de Sortie & de Rentrée de Documents, &c. des Archives cantonales à la Cathédrale, depuis le 4: Janvier. 1839, au..... 18... ."
Avec des pièces collées concernant une fiche du contrôle de sortie dite "Formule A", une fiche du contrôle de sortie, en usage seulement depuis le 1er janvier 1859, dite "Formule B".
Contenant aussi un rapport concernant l'article No 10 du règlement du 10 février 1826, sur les devoirs du Commissaire général pour les Archives cantonales, l'article 1er du décret du 5 décembre 1837 selon lequel l'archiviste de la Chancellerie d'Etat a été chargé, en même temps, de l'arrangement et du soin des grandes Archives déposées dans la tour de la Cathédrale, à la décharge du Commissaire général, et de l'arrêté du 11 mai 1839 selon lequel le règlement du 10 févier 1826 a été modifié, l'article No 10 devient l'article No 9 et il vient transcrit.
Annotations à partir du 4 janvier 1839 jusqu'au 8 mai 1880 et à partir du 8 décembre 1908 jusqu'au 19 juillet 1910.
Pièce volante à la page 98: déclaration signée concernant la remise des documents. |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
|
Zone des sources complémentaires |
| Sources complémentaires: | - K XIII 67/1/2/18: pièces dispersées
- K XIII 69 C/1/1-9: pièces dispersées |
|
| |
URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754881 |
| |
Réseaux sociaux |
| Partager | |
| |