K XIII 69 C/1-5 Diverses pièces et registres concernant l'utilisation et le déplacement des documents, 1839.01.01-1996.10.17 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 69 C/1-5
Titre:Diverses pièces et registres concernant l'utilisation et le déplacement des documents
Dates:1839 - 1996
Période de création:01/01/1839 - 17/10/1996
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes, 4 registres et 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754878
 

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