K XIII 69 C/1-3 Registres des documents déposés aux Archives cantonales vaudoises prêtés à l'extérieur, 1839.01.01-1996.10.17 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 69 C/1-3
Titre:Registres des documents déposés aux Archives cantonales vaudoises prêtés à l'extérieur
Dates:1839 - 1996
Période de création:01/01/1839 - 17/10/1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 registres et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les pages des registres sont divisés en 8 colonnes:
- Date de la sortie
- Division, étage et layette
- Pour être envoyé à
- Par autorisation du
- No de sortie
- Désignation du document
- Cause du déplacement
- Date de la rentrée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754879
 

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