K XIII 67/1/5/4/1 Annonce de la mort du citoyen Henri-François Fornésy, intervenue à Orbe le 30.03.1811, au Lieutenant du Petit Conseil, rédigée par Demartinez, Lieutenant successeur, aux Citoyens Président & Membres du Petit Conseil du Canton de Vaud, 1811.03.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/5/4/1
Titre:Annonce de la mort du citoyen Henri-François Fornésy, intervenue à Orbe le 30.03.1811, au Lieutenant du Petit Conseil, rédigée par Demartinez, Lieutenant successeur, aux Citoyens Président & Membres du Petit Conseil du Canton de Vaud
Dates:30.03.1811
Période de création:30/03/1811
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754725
 

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