K XIII 67/1/3/8/3 Lettre du secrétaire du Département Militaire, Juste Masson, au Département de justice et police, concernant une demande d'autorisation à occuper des emplacements pour les archives militaires, 1828.11.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/8/3
Titre:Lettre du secrétaire du Département Militaire, Juste Masson, au Département de justice et police, concernant une demande d'autorisation à occuper des emplacements pour les archives militaires
Dates:27.11.1828
Période de création:27/11/1828
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754647
 

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