K XIII 67/1/3/6/2 Lettre de la Commission militaire au Petit Conseil, concernant l'aménagement des archives des sous-préfectures de Morges et d'Aubonne. Ils demandent un autre emplacement, car dans les armoires de l'une des chambres attenante à la salle d'armes, appelée la salle des Huissiers, au

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/6/2
Titre:Lettre de la Commission militaire au Petit Conseil, concernant l'aménagement des archives des sous-préfectures de Morges et d'Aubonne. Ils demandent un autre emplacement, car dans les armoires de l'une des chambres attenante à la salle d'armes, appelée la salle des Huissiers, au Château de Morges, cela n'est pas possible
Dates:13.06.1811
Période de création:13/06/1811
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754635
 

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