K XIII 67/1/3/2/1 Rapport du Lieutenant du Petit Conseil au Président du Petit Conseil, concernant le dépôt des papiers retrouvés au Château du Rougemont, 1804.11.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/2/1
Titre:Rapport du Lieutenant du Petit Conseil au Président du Petit Conseil, concernant le dépôt des papiers retrouvés au Château du Rougemont
Dates:12.11.1804
Période de création:12/11/1804
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754617
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises