K XIII 67/1/2/10/4 Pétition de Marc Paschoud au landammann et au Conseil d'Etat, concernant les recherches aux Archives, au sujet de sa filiation et les droits sur la bourgeoisie de Cully, 1825.05.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K XIII Département de l'instruction publique et des cultes (Sous-section)
    - K XIII 67-74 Archives cantonales vaudoises, 1711.01.01-1996.10.17 (Fonds)
      - K XIII 67/1/1-5 Documents divers, rédigés par les archivistes, les départements, le Petit Conseil, le Conseil d'état et des particuliers, 1801-1969.01.19 (Série)
        
        K XIII 67/1/2/1-18 Documents concernant les recherches effectuées aux Archives cantonales, 1809.02.19-1855.04.18 (Sous-série)
        
        K XIII 67/1/2/10/1-9 Année 1825, 1825.01.13-1825.12.22 (Sous-sous-série)
        
        K XIII 67/1/2/10/3 Pétition de Samuel Renevier, de Morges, (chargé des affaires de Mme Cornaz, née Roulet, propriétaire du Château de L'Isle), au landammann et au Conseil d'Etat, concernant les recherches dans la grosse de Bullet de l'an 1580, au sujet des droits et des charges, des bois rière L'I
        K XIII 67/1/2/10/4 Pétition de Marc Paschoud au landammann et au Conseil d'Etat, concernant les recherches aux Archives, au sujet de sa filiation et les droits sur la bourgeoisie de Cully, 1825.05.02 (Dossier)
        K XIII 67/1/2/10/5 Rapport du Département de justice et police, d'accompagnement à la pétition de Marc Paschoud, fils d'André Paschoud, de Lutry, au Conseil d'Etat, concernant les recherches aux Archives, au sujet de sa filiation et les droits qu'il estime avoir sur la bourgeoisie de Cully, 1825.0

Zone d'identification
Cote:	K XIII 67/1/2/10/4
Titre:	Pétition de Marc Paschoud au landammann et au Conseil d'Etat, concernant les recherches aux Archives, au sujet de sa filiation et les droits sur la bourgeoisie de Cully
Dates:	02.05.1825
Période de création:	02/05/1825
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français