K XIII 67/1/2/4/1 Pétition de Jean-Pierre Rochat au Conseil d'Etat, concernant une information qu'il a reçue par les Archives d'Etat de Berne, comme quoi les livres dont il aurait besoin doivent être dans les Archives cantonales vaudoises, 1815.12.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/2/4/1
Titre:Pétition de Jean-Pierre Rochat au Conseil d'Etat, concernant une information qu'il a reçue par les Archives d'Etat de Berne, comme quoi les livres dont il aurait besoin doivent être dans les Archives cantonales vaudoises
Dates:12.12.1815
Période de création:12/12/1815
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754559
 

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