SB 280/659 Vol. non numéroté. Nos de présentation : 56292-72220, 1938.07.21-1955.10.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/659
Titre:Vol. non numéroté. Nos de présentation : 56292-72220
Dates:1938-1955
Période de création:21/07/1938 - 20/10/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire Gf 70/18.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=721950
 

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