Zone d'identification |
| Cote: | SB 276/11-175 |
| Titre: | Factures du budget ordinaire, classées par ordre chronologique de paiement et/ou par domaines administratifs (cathédrale ; cures ; monuments historiques et temples ; bâtiments administratifs ; bâtiments scolaires ou universitaires; bâtiments dépendants d'autres départements) |
| Dates: | 1956-2002 |
| Période de création: | 01/01/1956 - 31/12/2002 |
| Niveau: | Série |
| Importance matérielle: | 165 boîtes |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Chaque groupe de factures est accompagné d'un bordereau résumant les paiements, sauf pour les années 1960 -1961 et 1987-1990. Les Comptes rendus du Conseil d'Etat (plus précisement les paragraphes relatifs au Budget ordinaire de la section Travaux dans le chapitre du Service des bâtiments) peuvent aider à retrouver la ou les dates d'un chantier déterminé.
Les factures conservées ici représentent le quart du total des factures du budget ordinaire produites par le Service des bâtiments. Pour les critères de tri, voir l'historique de la conservation au niveau du fonds. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). Sauf SB 276/6-10, SB 276/129-175: librement consultable après un délai de 30 ans; auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
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Zone des sources complémentaires |
| Bibliographie: | Compte rendu du Conseil d'Etat |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=720871 |
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