SB 124 G 11/6/20 Correspondance générale, 1962-1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 11/6/20
Cotes anciennes:611.13
Titre:Correspondance générale
Dates:1962 - 1986
Période de création:1962 - 1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conventions avec les communes, correspondances générales et celles concernant la fermeture du service.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=716734
 

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