SB 124 G 11/2/13 Correspondance et rapports concernant les travaux de la commission du fluor, 1962-1965 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 11/2/13
Cotes anciennes:611.2.2
Titre:Correspondance et rapports concernant les travaux de la commission du fluor
Dates:1962 - 1965
Période de création:1962 - 1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance diverse et rapport au Conseil d'Etat ainsi que la décision prise.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=716687
 

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