SB 279/447 Vol. 9. Nos de présentation : 63501-75180, 1930.03.24-1935.12.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/447
Titre:Vol. 9. Nos de présentation : 63501-75180
Dates:1930-1935
Période de création:24/03/1930 - 24/12/1935
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=712154
 

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