SB 279/427 Vol. 3. Nos de présentation : 28507-69910, 1912.01.16-1933.03.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/427
Titre:Vol. 3. Nos de présentation : 28507-69910
Dates:1912-1933
Période de création:16/01/1912 - 29/03/1933
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=712134
 

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