SB 279/383 Vol. 5. Nos de présentation : 87381-99652, 1943.06.02-1949.09.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/383
Titre:Vol. 5. Nos de présentation : 87381-99652
Dates:1943-1949
Période de création:02/06/1943 - 20/09/1949
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=712091
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises