SB 279/338 Vol. 1. Nos de présentation : 10308-19414, 1850.11.13-1897.08.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/338
Titre:Vol. 1. Nos de présentation : 10308-19414
Dates:1850-1897
Période de création:13/11/1850 - 31/08/1897
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=712047
 

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